Déposée le 20 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES KREMLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACCUSPEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES KREMLIN domicilié(e) 13 CHEMIN DE MALACHER - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, domicilié(e) 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ACCUSPEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-13
Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359740 - Publication au BOPI 2002-11-25
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2419995 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08
Inscription le 9 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709306 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725661 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-16
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802115 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Appareils et installations de revêtement de surfaces ; accessoires pour installations de revêtement de surface, machines à peindre, à savoir : réservoirs de peinture ; robots ; pompes ; distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; installations d'encollage ; mouilleuses et humecteuses ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage ou de flockage ; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; dispositifs d'automation pour la réalisation industrielle des revêtements de surface. Pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique, pistolets manuels de poudrage électrostatique ; pistolets manuels de flockage électrostatique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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